Nos conditions générales de vente

                                                                 § 1 Généralités

Ces conditions générales de vente font partie intégrante de tous les contrats d'approvisionnement et de vente. Ils sont considérés reconnus par le client dès lors qu´il passe commande et au plus tard lors de l'acceptation de la livraison. Nous rejetons toute conditions s´écartant des présentes.
Nos offres sont sujets à modifications. Le contrat est établi exclusivement par notre confirmation de commande.

                                                                  § 2 Retrait

Notre client peut révoquer sa déclaration d'intention de conclure un contrat dans les 2 semaines sans en donner les raisons par écrit (lettre, fax, e-mail) ou en renvoyant le produit / la marchandise à livrer. La période commence dès la réception de la présente instruction, à savoir lorsque vous passez une commande en ligne, ce qui est possible uniquement avec la reconnaissance de ces termes et conditions, avec la date de commande et de réception de la marchandise / l'objet de la livraison au client. La période de révocation est suffisante pour envoyer l'annulation ou la marchandise / le point de livraison.
La révocation est de rendre le retour ou la remise à:

Teichfolie & Teichfilter TM GmbH
Fichtenweg 6
76646 Bruchsal 

Fax: +49 (0)7251-6183539
ou par e-mail à info@teichfolie.de

                                                                  § 3 Exclusion du retrait

Le droit n'existe pas pour les contrats intégrant la fourniture de marchandises fabriquées selon les spécifications du client ou clairement adapté aux besoins personnels du client.
Conséquences d'un effet de retrait déclarée.
Dans le cas d'une rétractation en bonne et due forme les avantages mutuellement reçues sont revoqués.

                                                                 § 4 Conditions de paiement

Le paiement, le client doit payer en argent comptant à l'avance, une fois la commande confirmée.

 
                                                                  § 5 Délai de livraison
 
Sauf convention contraire, la livraison de la marchandise à l'adresse de livraison indiquée par le client sera effectuée dans les 3 à 7 jours suivant la date ou le montant de la facture à été crédité sur notre compte. Dans le cas de force majeure (par exemple, les grèves, les lock-out, pénuries de matériaux de nos fournisseurs), le délai de livraison est prolongé de la durée de l'invalidité.

Si nous ne livrons pas dans les 3 à 7 jours ouvrables après réception du paiement, le client peut nous donner une prolongation raisonnable de la mise en œuvre de la livraison. Après cette période, il est en droit de résilier le contrat. Revendications supplémentaires, des indemnités particulières ne sont pas discutables. 

                                                                  § 6 Expédition et emballage

Les frais de port intérieur de l'Allemagne (métropole uniquement) et de manutention sont inclus dans nos prix. Lors de l'expédition vers les pays étrangers, nous calculons les coûts supplémentaires.
L'expédition est toujours effectutée au risque du client.
L´emballage facturé au prix coutant ne sera pas reoutrné.

 
                                                                  § 7 Obligation de vérification

Le client doit examiner la marchandise livrée dès sa réception, l'étendue et l'état. Les défauts et / ou les pénuries sont à nous signaler par écrit dans les 5 jours ouvrables après la réception de la livraison. Concernant la livraison de marchandises non emballées, le signalement est à effectué le jour même de la livraison. Pour les endommagée par le transporteur, le signalement du dommange doit être documenté, notifier sur le bon de livraison et contre-signé par le livreur. La violation de ces formes et les délais menant à la perte de toutes les réclamations pour des performances ultérieures de la clientèle.

                                                                 § 8 Concervation de données

Nous signalons que les données requises pour exectuer une commande seront traitées et stockées. Tous les renseignements personnels des clients seront gardés confidentiels et utilisés exclusivement pour le règlement du contrat (livraison, paiement) dans la mesure du tiers nécessaires annoncé.

 
Stand: Juillet 2008 
 
Teichfolie & Teichfilter TM GmbH